Inventaire d'archives : Cadastre dit Napoléonien et remembrement

Contenu :

<p>Le fonds est composé d’états de sections, de matrices des propriétés bâties et non bâties, et de plans aquarellés.</p> <p>Chaque commune est décrite, sauf exception, à partir d'un plan d'assemblage, qui répartit sa surface en sections, puis par plans parcellaires détaillés. Quelques autres plans proviennent des atlas cantonaux qui avaient été réalisés en complément.</p> <p> </p>

Cote :

51 FI 1 à 1572 , 53 FI 1 à 1408 , 54 FI 1 à 1151 , 55 FI 1 à 3488 , P 611 à 13750

Publication :

Archives Départementales du Puy de Dôme
75 r Neyrat 63100 Clermont Ferrand

Conditions d'accès :

<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>
Publiable sur internet

Conditions d'utilisation :

<P>Fixées par les lois et règlements en vigueur</P>

Mises à jour :

<ITEM>Classement par Marie-Astrid Zang, conservateur</ITEM> 2007
<ITEM>Migration des données vers le logiciel de gestion "Ligéo", développé par Vtechnologie</ITEM> 2012

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD063_000050545

Où consulter le document :

Archives départementales du Puy-de-Dôme

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