@prefix dcterms: .
@prefix rdfs: .
@prefix rico: .
@prefix ricoformtypes: .
@prefix xsd: .
a rico:Instantiation ;
dcterms:format "text/csv" ;
rdfs:seeAlso ;
rico:isInstantiationOf .
a rico:Instantiation ;
rico:hasOrHadHolder ;
rico:isInstantiationOf ;
rico:physicalCharacteristics """Description physique: Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 23""" .
a rico:DocumentaryFormType .
a rico:RecordResource ;
rdfs:label "E DEPOT 16 - Archives communales déposées d'Archamps" ;
rico:beginningDate "1620"^^xsd:gYear ;
rico:conditionsOfAccess """Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.""" ;
rico:conditionsOfUse "La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée." ;
rico:endDate "1914"^^xsd:gYear ;
rico:hasInstantiation ;
rico:hasOrHadManager ;
rico:hasOrHadSubject ,
,
;
rico:history "Origine: Archamps (Haute-Savoie)" ;
rico:includesOrIncluded ,
;
rico:isOrWasDescribedBy ;
rico:title "E DEPOT 16 - Archives communales déposées d'Archamps" .
a rico:Record ;
rico:describesOrDescribed ;
rico:hasDocumentaryFormType ricoformtypes:FindingAid ;
rico:hasInstantiation ;
rico:identifier "FRAD074_000001033" .