Inventaire d'archives : Archives communales de Chaumont
Cote :
E dépôt 673-20900
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2012
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Ville de Chaumont
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
dépôts du 8 janvier 1963 (art. 673 à 680), de 2012 (art. 8039 à 20900).
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Un important travail de classement des archives communales a été effectué à partir de 2002 et a abouti au dépôt aux archives départementales d'un volume très important d'archives communales de Chaumont en 2012.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Selon le cadre de classement règlementaire. Les archives antérieures à la Révolution française sont classées dans les séries représentées par une lettre double (AA, BB, etc.). Les archives postérieures à la Révolution sont classées dans les séries représentées par une lettre simple (D, F, etc.)
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 2465
Dimensions
Dimensions: divers
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
jeudi 30 juillet 2015
Fusion des inventaires existants
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_Edpt_CHAUMONT