Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; Bureau interventions (1995-1997)

Date : 1995 - 1997

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Contenu :

Sommaire

Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre de 1995 à 1997. Art 1-52 : Courrier adressé par les élus (parlementaires, conseillers généraux, maires) au Premier ministre (classement par ordre alphabétique), 1995-1997. Art 53-54 : Courrier adressé par les élus au Premier ministre : Dossiers par thème, 1995-1997. Art 55-56 : Collection chronologique des réponses de Nicolas Desforges, chef de cabinet, 1995-1997.

Cote :

19970279/1-19970279/56

Publication :

Archives nationales

1997

Informations sur le producteur :

Bureau des interventions (cabinet du Premier ministre)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009482

Personnes :

Desforges, Nicolas, juppé, alain (1945-....)

Institutions :

Bureau des interventions (cabinet du Premier ministre)

Type de document :

Fonctions :

relations avec les usagers

Activité :

élu, élu local, membre de cabinet ministériel, premier ministre