Inventaire d'archives : Fonds d ela sarl Technic Europe Glass (TEG) (1998-2004)
Contenu :
Constitution et liquidation de l'affaire, conseils, adomaine, service financier, comptabilité, service commercial, personnel.
Cote :
210 J 1-22
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2009
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Technic Europ Glass.. Guévar, Philippe (chef d'entreprise).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Don, liquidateur judiciaire, 1er septembre 2008.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives privées
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, à l'exception des dossiers cotés 210 J 20 et 21 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier en vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine relative à la vie privée des personnes.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_210J