Inventaire d'archives : 303 E - Etude David Notaires (Aix-en-Provence) (1407 - 1938)
Contenu :
Notariat d’Aix-en-Provence et autres localités. Ce fonds contient les archives de l’étude notariale aixoise anciennement dite étude LEVY-BRAM. Il comprend 970 articles et couvre les années de 1407 à 1938. Documents conservés : répertoires (1539-1828), minutes (1407-1938), varia (1576-1787). Certains actes ont été passés ailleurs qu’à Aix-en-Provence : à Arles, Jouques, Le Puy-Sainte-Réparade, Meyrargues, Peyrolles, Puyloubier, Trets, Vauvenargues et Vitrolles pour les Bouches-du-Rhône ; à Barrême pour les Alpes-de-Haute-Provence ; à Ollières, Pourrières, Rians, Saint-Maximin pour le Var ; à Cucuron, La Bastide-des Jourdans, Mirabeau, Pertuis, pour le Vaucluse. Une série de minutiers concernant les Archives départementales du Var leur a été transférée le 10 mai 2006.
Cote :
303 E
Informations sur le producteur :
Etude David / Anselmo / Lameta / Feraud (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Informations sur l'acquisition :
Ce fonds a été versé au centre aixois des Archives départementales des Bouches-du-Rhône en plusieurs fois : versement vers 1920 de Me Raoul LEVY-BRAM (303 E 1-583bis), versement du 13 mai 1939 par Me Marcel DAVID (303 E 584-635bis), versement du 23 octobre 1953 par Me Ch.ou Régis ? DAVID (303 E 636-750), versement du 4 juillet 1973 par Me Régis DAVID (303 E 751-797), versement du 04 février 2014 par SCP David, Barrande, Anselmo, Lameta, Taute (303 E 798-970).
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle et des délais prévus par le code du patrimoine. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence adéquate le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_1879833