Inventaire d'archives : E DEPOT 75 - Archives communales déposées de Chilly (1667-1907)

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2011
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Chilly (Haute-Savoie)
La commune de Chilly fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois et du canton de Frangy. Elle compte en 2010, 1085 habitants.
Le décret du 20/12/1860 transféra Chilly du canton de Seyssel au nouveau canton de Frangy.

Informations sur l'acquisition :

Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1996

Description :

Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 29 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,90

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 438-440 : numéros suivis
1 Cd 1315-1317 : tabelles
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 754-786 : bureau de Clermont ; 6 C 2115-2119 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1816-1860
8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817
8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien, 1817-1860
8 FS 1/3141-3339 : bureau de Seyssel, 1816-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 41 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 21 : listes électorales
3 M 208 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 179 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 179 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 49, 54 : fruitière
7 M 251 : forêt communale
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 109, 404-408 : Chilly, 1846-1937
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/468 : état de section, 1909
3 P 3/469-473 : matrices des propriétés non-bâties, 1909-1938
3 P 3/474 : matrices des propriétés bâties, 1909-1938
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 16 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1801-1907
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 20 : justice de paix, canton de Frangy, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 27, 71 : budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 81, 217 : commune de Chilly 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
les archives antérieures à 1910 sont conservées à la mairie de Chilly. Elles ont été classées par les archivistes intercommunaux du Centre de gestion (cf bibliographie).
Les volumes du livre des transports du cadastre sarde (volumes 4 à 7, 1861-1908) sont restés en commune sous la cote G 2 à G 5.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F
Cote Us 258
Bulletin paroissial de Chilly [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1912 à 1946
S'est successivement appelé : ºL'écho paroissial de Chillyº, 1912-1914. Mensuel. ºNotre clocherº, 1946. Le lien paroissial et familial de Chilly. Mensuel
Mensuel
Cote BP 39
C.D.G. 74, Archives communales de Chilly. - Seynod : [s.n.], 2004. - N. p.
Archives conservées à la mairie de Chilly
Cote IR 458

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000857

Institutions :

Chilly (Haute-Savoie)

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens