Inventaire d'archives : E DEPOT 75 - Archives communales déposées de Chilly (1667-1907)
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2011
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Chilly (Haute-Savoie)
La commune de Chilly fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois et du canton de Frangy. Elle compte en 2010, 1085 habitants.
Le décret du 20/12/1860 transféra Chilly du canton de Seyssel au nouveau canton de Frangy.
Informations sur l'acquisition :
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1996
Description :
Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 29 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,90
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F
Cote Us 258
Bulletin paroissial de Chilly [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1912 à 1946
S'est successivement appelé : ºL'écho paroissial de Chillyº, 1912-1914. Mensuel. ºNotre clocherº, 1946. Le lien paroissial et familial de Chilly. Mensuel
Mensuel
Cote BP 39
C.D.G. 74, Archives communales de Chilly. - Seynod : [s.n.], 2004. - N. p.
Archives conservées à la mairie de Chilly
Cote IR 458
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000857