Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des études économiques et...

Titre :

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des études économiques et de la planification ; Bureau de l'économie du transport aérien (1941-1975)

Contenu :

SOMMAIRE
221 T
Budget, 1946-1951 (sauf 1949 et 1950). 1
Vérification des comptes des entreprises publiques, 1957. 1958, 1960, 1962, 1964. 2
Documentation sur les transports maritimes et terrestres. 3
STatistiques de trafic Atlantique Nord. 1954-1957 et 1962-1967. 5-6
tunnel sous la Manche ou Pont sur la Manche. 7-9
Comité national d'expansion de l'Industrie aéronautique. 10
Avion supersonique, études. 11
Accords internationaux. 12
Air-Union. 13-16
Redevances diverses. 17
OACI conférences sur les redevances. 18-20
Eurocontrol redevances de route et d'usage. 21-22
Fret aérien. études. 23
Calcul des prix de revient (par avion) 25-26
Tarifs. 27-28
Transports de militaires. (28) (2)
Programme d'investissements. 29
Sociétés de construction et entretien de matériel aéronautique. 30
Le Service des Affaires économiques et internationales SAEI, 1961-1962. 31
Plans (II, III, IV, V, VI). 32-50 et 52
Droits de douane. 53
Fiscalité en matière aéronautique. 54
FDES. comité n° 8 (1955, 1964, 1966) 55
Commission ISRAEL. 1959-1960. 55
Groupe de travail "avions de grande capacité", 1967. 57
Bruit des avions. 58
Atterrissage automatique, 1962-1963. 70
Air-France Généralités. 88-89
Contrats. 90-92
Budgets. 93-102
Méthodes comptables. 105-106
Direction financière 108-113
Rapports annuels et bilans. 115-126
Rapports des commissaires aux comptes. 127
Vérification des comptes d'Air-France, sept 1948-1967. 128-134
Exploitation 141-143
Situation DE la flotte, 1968-1970 144-146
Investissements. 1950-1968. 147-153
Réunions du comité n° 8 du FDES. 1963-1969. 154-157
Conseil d'administration. 1960-1969. 158-171
Commission des marchés 1956-1968. 172-176
Dossiers de présentation à la Commission des marchés. 177-189
Filiales de la Cie Air-France. 193-195
Air-Inter. Généralités. 196
Préparation de la Convention du 1er octobre 1967 et convention antérieure de 1964. 197-199
Budgets prévisionnels et programme d'exploitation. 204-205
Trafic. 206-210
Aéroport de Paris. 211-212
Compagnies étrangères. 213-219
Réseau Aérien interinsulaire RAI (Polynésie). 220
UTA. 221
Coordination des transports aériens. 1955-1965. 222
Plan (V. VI). 225-230
VIème Plan. 231
Budgets 1969-1972. 232-233
Air-France. Gestion, 1955-1956. 234
Vérification des comptes. 236-237
Investissements 1957-1972. 238-242
Programmes d'exploitation. 1970-1973. 246-247
Situation de la flotte 1971-1973. 248-250
conseil d'administration. 1970-1971. 251-252
Questions de personnel. 253-254
Air-Inter. Généralités. 255-256
Plan de développement, 257
Investissements. 258
Financement des lignes intérieures. 259
Budget 1970-1971. 260
Conseil d'administration. 1970-1972. 261
Desserte de la Corse. 263
Statistiques étrangères de trafic aérien. 1947-1969. 263
Lignes particulières. études. 264
Compagnies de 3ème niveau. 265
Tarifs métropole et DOM-TOM. 267-268
Fret aérien. 269-271
personnel navigant. 272-273
Grèves de l'Aviation civile. 274
Groupes de travail divers (1963-1964). 274
ITA. 275
Documents de MM.Rivoal et Brézès. 20761 (276)
Plan (V, VI. VII). 20762-20768 (277-283)
Redevances et tarifications aéroportuaires en "en route" 20769-20771 (284-286)
Assurance des risques aériens. 20772 (287)
Tarifs internationaux. 20773 (288)
Desserte des régions. 20774-20781 (289-296)
Air-France. Investissements, 1957-1970. 20782-20788 (297-303)
Immeubles. 20789 (304)
Contrats. 20790-20793 (305-308)
Situation de la flotte, 1974. 20794 (309)
Prix de revient. 20795-20801 (310-316)
Résultats d'exploitation. 1971-1972. 20802-20803 (317-318)
Divers. 20804 (319)
Air-Inter. Divers. 20805 (320)
Implantation des services centraux. 20806 (321)
U T A. 20807 (322)
Coordination des transports aériens. 1953-1965. 20808-20811 (323-326)
Coordination Air-France/Air-Inter. 20812 (327)
Tarifs, notes et études. 20813 (328)
Poste aérienne. 1957-1966. 20814 (329)
Trafic charter, 1969-1970. 20814 (2) (329) (2)
Plaintes des usagers, 1960-1973. 20815-20816 (330-331)
Interventions des parlementaires 1969-1973. 20816 (331)
Sommaire
Art 1, 56, 201-202 : Préparation du budget et courrier parlementaire, 1946-1951, 1969-1970. Art 2-6, 10-11, 29-31, 57-58 : Généralités : Rapports généraux, entreprises publiques, services publics, industrie des transports, recherche, études et statistiques ; Comité National d’Expansion de l’Industrie Aéronautique et Programmes d’Investissement, flotte aérienne ; documentation, 1948-1968. Art 7-9 : Ouvrages fixes de traversée de la manche : Etudes et rapports de commissions, 1961-1962. Art 12-28, 53-54, 236-240, 253-257, 297. Accords internationaux et air-union ; questions internationales ou intérieures en matière de redevances, douanes, fiscalité, tarification, fret, assurances, 1946-1970. Art 32-52, 194-200, 246-252 : Elaboration et exécution du plan : 2ème au 6ème plans, 1953-1971. Art 59-181, 203-231, 235, 266-291 : Grandes compagnies aériennes (Air-France, AIR-INTER, UTA) : Généralités, constitution et fonctionnement, investissements, budgets et comptes, prévisions, 1946-1975. Art 182-183. Aéroport de Paris : Budgets et comptes, 1955-1968. Art 184-192 : Rapports annuels des compagnies étrangères, 1947-1969. Art 193, 232-234, 258-265, 292-296 : Coordination des transports aériens, desserte de la Corse et des régions, études de lignes particulières, petites compagnies, poste aérienne, charter, 1955-1972. Art 241-243 : Personnel navigant, 1950-1972. Art 244 : Institut des Transports Aériens : Création, fonctionnement, 1941-1964. Art 55, 245 : Divers 1959-1974

Cote :

19760072/1-19760072/300

Publication :

Archives nationales
1976

Informations sur le producteur :

Bureau de l'économie du transport aérien (direction des transports aériens)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020280

Archives nationales

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