Inventaire d'archives : Justice de paix de Vanves
Contenu :
Le fonds couvre la période de 1905 à 1958, date de la clôture officielle des justices de paix. Son contenu est riche et diversifié, à l'image de la variété des attributions du juge de paix. On y trouve notamment de nombreux dépôts de sociétés (de 1906 à 1936), des dossiers d'allocations militaires des années vingt, des dossiers de déclarations des accidents du travail des années quarante.
Publication :
Archives départementales des Hauts-de-Seine
23/06/2021 à 09:17
Ressources complémentaires :
Observations :
FONDS D'ARCHIVES JUDICIAIRES
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD092_justice_de_paix_vanves