Inventaire d'archives : 1705 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des routes
Cote :
1705 W 1-16
Publication :
2012, encodé en 2014.
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 3 juillet 2012.
Description physique :
1,80 ml.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001705w