Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bonnemazon (1758-1925)
Cote :
96 E DEPOT 1-17
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2011, 2021
Tarbes
Informations sur le producteur :
Bonnemazon (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Bagnères. Canton de Lannemezan, puis de Bourg (1790), de Lannemezan à partir de 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses. S'est vu rattacher dès 1790 la commune de Lescaladieu qui n'apparaît que dans la première répartition.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1131 du 6 janvier 1995 et n° 20170222 du 7 août 2017.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 25
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.06
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_096EDEPOT