Inventaire d'archives : E DEPOT 260 - Archives communales déposées de Savigny (1676-1939)

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2014
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Savigny (Haute-Savoie)
La commune de Savigny fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois et du canton de Saint-Julien-en-Genevois. Elle compte 676 habitants en 2010.

Informations sur l'acquisition :

Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1996 et en 2014.

Description :

Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 79
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 757-758 : numéros suivis
1 Cd 1685-1686 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 660-753 : bureau de Chaumont
Série E : état civil
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, actes civils publics, 1816-1817
8 FS 1/2561-2844 : bureau de Saint-Julien, actes civils publics, 1817-1860
8 FS 1/2848-2860: bureau de Saint-Julien, actes sous-seing privé, 1815-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 23 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 46 : listes électorales
3 M 238: élections municipales
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 365 : listes nominatives
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 31 : foires
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 1140-1141 : Savigny, 1874-1878
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1679 : état de section, 1872
3 P 3/1680-1682 : matrices des propriétés non-bâties, 1874-1956
3 P 3/1683 : matrices des propriétés bâties, 1911-1956
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q 6117-7618 : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, 1860-1955
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 38 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 22 : justice de paix, canton de Saint-Julien, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 59 : budgets du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 75 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 31 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 178 : Budgets et comptes de gestion, 1905-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm
Cote Us 258 ;
Au pays des ours [texte imprimé]. - Savigny : Mairie de Savigny, 1996-en cours
Bulletin d'information de Savigny
Cote BM 244
Un grand domaine aux XVIe et XVIIe siècle [texte imprimé] : Savigny / Roger Devos. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]
Dans ºActes du XXXIIIe congrès des sociétés savantes de Savoieº Thônes, septembre 1990, p. 101-112
Cote Bib 5078
Renseignements sur François de Chavanes, XVIe s. et sur le château de Savigny-en-Vuache [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1955
Cote 2 F 89
L'expansion des moines de Savigny dans l'espace savoisien : Faculté des Lettres, Sciences humaines et Sciences sociales, Universités de Turin et de Savoie. - P. 69-82
In : Cahiers de civilisation Alpine, N°3 - 1983.
Auteur Gaussin
Cote PER 1457
Bulletin paroissial du secteur de Frangy-Seyssel [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1965-2007
Paroisses de Frangy, Seyssel, Arcine, Bassy, Challonges, Chaumont, Chavannaz, Chêne-en-Semine, Chessenaz, Chilly, Clarafond, Clermont, Contamine-Sarzin, Desingy, Droisy, Eloise, Franclens, Jonzier, Marlioz, Minzier, Musièges, Saint-Germain-sur-Rhône, Savigny, Usinens, Vanzy. En 1978, sont rattachées à ce secteur, les paroisses d'Anglefort, Charnay et Corbonod. (les paroisses en italique dépendent du diocèse de Belley)
S'est successivement intitulé : ºSurvol du Vuache à la Montagne des Princesº. Secteur de Frangy-Seyssel, 1965-1968. Bimestriel. ºAlpes 74. Survol du Vuache au Grand Colombierº. Secteur de Frangy et des deux Seyssel, 1978-2007. Bimestriel. ISSN 0750-1595
Bimestriel
Cote BP 178
Notices sur des châteaux [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]
Cote Br 3704
Espagnols et Juifs du Camp de Savigny 1940-1942 : La Salévienne. - pp. 7-100
In : Échos Saléviens : Revue d'Histoire Locale, 2002. N° 11.
Auteur Amoudruz
Cote PER 1486
La commune de Savigny.- Deuxième partie.- Histoire.- Chapitre premier.- Temps anciens : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. - pp. 165-175
In : Mémoires et Documents de la Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1913.- Tome LIV. - 1913.
Cote PER 1394
La commune de Savigny.- Deuxième partie.- Histoire.- Chapitre VIII.- Renseignements complémentaires : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. - pp. 365-394
In : Mémoires et Documents de la Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1913.- Tome LIV. - 1913.
Cote PER 1394

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000931

Institutions :

Savigny (Haute-Savoie)

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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