Inventaire d'archives : 1296 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement

Titre :

1296 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement (DCACLE)

Contenu :

Présentation du contenu
Installations classées pour la protection de l'environnement (1838-1987)

Cote :

1296 W 1-119

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales (DCACLE). Bureau des affaires immobilières et de l'environnement

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 4 février 1992

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 119
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,20

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003306

Archives départementales de Côte d'Or

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