Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Directeur général et services rattachés ; Mission de coordination sanitaire...

Titre :

Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Directeur général et services rattachés ; Mission de coordination sanitaire internationale (1990-2003)

Contenu :

Sommaire
Art 1-17 : Conseils des ministres de l’Agriculture de l’Union Européenne, 1990-2003. Art 18-28 : Groupe des directeurs généraux/chefs de services vétérinaires des états membres de l’union européenne, 1990-2003. Art. 29-33 : Comité vétérinaire permanent, 1991-2000. Art. 34-46 : Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, 1990-2003. Art. 47-49. Autorité alimentaire européenne, 2000-2002. Art. 50-51 : Directives européennes concernant l’alimentation animale, le domaine vétérinaire, la lutte contre les maladies animales, 1991-2002. Art. 52 : Fièvre aphteuse au Royaume-Uni, 2001-2002. Art. 53 : Missions de l’Office Alimentaire et Vétérinaire, 2001-2002. Art. 54-57 : Encéphalopathie spongiforme bovine, 1998-2003.

Cote :

20050454/1-20050454/57

Publication :

Archives Nationales
2005

Informations sur le producteur :

Mission de coordination sanitaire internationale (direction générale de l'alimentation)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020080

Archives nationales

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