Inventaire d'archives : 3635W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Secrétariat général
Contenu :
Le versement comprend des documents relatifs à la navigation, au personnel, à l'armée territoriale, au classement des sites naturels et monuments historiques, aux ponts, au canal de Givors et aux affaires traitées par le modérateur.
Cote :
3635W 1-3635W10
Informations sur le producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Secrétariat général
Informations sur l'acquisition :
Versement du 20 décembre 2000
Conditions d'accès :
Versement librement communicable à l'exception des cotes 3635W7-3635W10 soumises à un délai de 50 ans (vie privée).
Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Description physique :
1,5 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_3635_W