Inventaire d'archives : Répertoire de l'étude notariale de Maubourguet et de son annexe de Castelnau-Rivière-Basse (1498-1948)

Cote :

3 E 2588-2761 ; 3 E 15 52-513 ; 3 E 20 2-9 ; 3 E 23 817-826 ; 3 E 49 1-6 ; 3 E 54 1-5 ; 3 E 59 1-8 ; 3 E 68 1-180 ; 3 E 85 1-22 ; 3 E 92 1 ; 3 E 102 1-118 ; 3 E 109 1 ; 3 E 116 1 ; 3 E 126 1 ; 3 E 133 1 ; 3 E 142 1

Publication :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2013, 2018, 2023
Tarbes

Informations sur le producteur :

Etude notariale (Maubourguet, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Auriébat, Castelnau-Rivière-Basse, Ladevèze, Lafitole, Larreule, Lascazères, Madiran, Sauveterre, Sombrun, Vidouze.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Ce fonds est constitué de cinq versements effectués par les notaires de Maubourguet :
- 3 E 2598, 2600, 2605, 2610, 2618-2620, 2622, 2624-2640, 2642-2644, 2646, 2648-2649, 2663-2664, 2669, 2682-2693, 2711-2754, 2757-2761, 3 E 15/52-217, 219-497, 507-513 (entrée n°364 du 15 novembre 1982),
- 3 E 68/1-180 (entrée n° 20090024 du 24 février 2009),
- 3 E 85/1-22 (entrée n° 20110047 du 22 mars 2011),
- 3 E 102/1-118 (entrée n° 20120055 du 27 mars 2012),
- 3 E 133/1 (entrée n°20190269 du 27 décembre 2019),
d'une partie de versement effectué par l'étude de Tarbes :
- 3 E 23/817-823, 825-826 (entrée du 19 juillet 1938),
d'une partie de versement effectué par l'étude de Rabastens-de-Bigorre :
- 3 E 20/2-9 (entrée du 31 octobre 1952),
d'un achat :
- 3 E 2597, 2599, 2601-2604, 2606, 2608-2609, 2611-2616, 2645, 2647, 2650-2651, 2653-2662, 2665-2668, 2670-2681, 2694-2704, 2706-2710, 2755-2756, 3 E 15/498, 501 (entrée du 21 février 1974),
de huit réintégrations provenant de détenteurs privés :
- 3 E 2641 (entrée n°706 du 5 octobre 1989),
- 3 E 49/1-6 (entrée n°1895 du 14 août 2000),
- 3 E 54/1-5 (entrée n°2156 du 31 octobre 2003),
- 3 E 59/1-8 (entrée du 18 septembre 2006),
- 3 E 92/1 (entrée n° 20110086 du 18 mai 2011),
- 3 E 116/1 (entrée n° 20130033 du 25 février 2013),
- 3 E 126/1 (entrée n° 20160273 du 13 octobre 2016),
- 3 E 142/1 (entrée n° 20140193 du 27 octobre 2014),
de cinq réintégrations provenant d'autres services d'archives départementales :
- 3 E 2588-2593 (entrée n°1005 du 30 mars 1994, Archives départementales de la Haute-Garonne),
- 3 E 2594-2595 (entrée n°1365 du 5 décembre 1996, Archives départementales du Gers),
- 3 E 2596, 2607, 2617, 2621, 2623, 2652, 3 E 15/218, 3 E 15/499-500, 502-506 (entrée n°362 du 21 octobre 1982, Archives départementales du Gers),
- 3 E 2705 (entrée n°1565 du 06/07/1998, Archives départementales de l'Hérault),
- 3 E 109/1 (entrée n° 20120196 du 24/09/2012, Archives départementales de la Haute-Garonne).

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :



Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 997
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 81.97

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958),
- 8 U 3/1-113 (arrondissement de Tarbes).
Sources externes
- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.
La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date (244 Mi 12 et 244 Mi 26).
- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

Références bibliographiques :

Bibliographie
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013 (8°8365).
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD065_IR_00187

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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Liens