Inventaire d'archives : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Xavier Driencourt, conseiller technique pour les affaires diplomatiques

Titre :

Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Xavier Driencourt, conseiller technique pour les affaires diplomatiques (1995-1997)

Contenu :

Sommaire
Art 1 : Correspondance active, 1995-1997.
Art 2-5 : Dossiers par pays, 1987-1997.
Art 6-8 : Politique gouvernementale et organismes français. Ministère des Affaires Etrangères. Missions des parlementaires, 1991-1997.
Art 8 (suite)-9 : Conventions et manifestations internationales, 1993-1997.
Art 9 (suite) : British Airways, clonage, essais nucléaires, restitution de l’or monétaire retrouvé en Allemagne après la seconde guerre mondiale, 1963-1997

Cote :

20000310/1-20000310/9

Publication :

Archives nationales
2000

Informations sur l'acquisition :

Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2000.

Conditions d'accès :

Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Alain Juppé le 2 juin 1997, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1997.

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.

Description physique :

Importance matérielle :
9 cartons de type dimab soit 3 mètres linéaires.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_023164

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