Inventaire d'archives : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001) ; arrêtés du Président du Conseil Général (1996-2002)
Contenu :
1 - 11 : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001).
2 - 80 : Arrêtés du Président du Conseil Général (1996-2002).
Cote :
1665W/1-80
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Description physique :
80 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_1665W