Inventaire d'archives : Préfecture de l'Hérault - Finances de l'État (1939-2005)
Contenu :
Ce répertoire méthodique concerne l'ensemble des documents relatifs aux finances de l'État dans le département.
On y trouve la comptabilité des services déconcentrés avant la décentralisation pour laquelle il faut signaler les dépenses spécifiques à la Seconde Guerre mondiale dont deux liasses sur les pièces justificatives de dépenses du camp d'Agde mais également la régionalisation du budget des années 1970 puisqu'un décret a délégué aux préfets la répartition des crédits.
Dans la partie traitement du personnel, il faut signaler quelques dossiers relatifs au traitement du personnel rapatrié.
Cote :
3 W ; 5 W ; 93 W ; 100 W ; 102 W ; 117 W ; 188 W ; 189 W ; 192 W ; 274 W ; 317 W ; 323 W ; 347 W ; 350 W ; 360 W ; 369 W ; 378 W ; 387 W ; 398 W ; 421 W ; 447 W ; 462 W ; 489 W ; 528 W ; 529 W ; 552 W ; 581 W ; 627 W ; 628 W ; 668 W ; 669 W ; 709 W ; 746 W
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
2008, mis à jour en 2017
Montpellier
Informations sur le producteur :
Préfecture de l'Hérault
Représentant de l'État dans le département, le préfet et l'équipe préfectorale mettent en oeuvre notamment sur le plan financier la politique du gouvernement à l'échelon local. Aussi la décentralisation (loi du 2 mars 1982 et décret du 10 mai 1982) a marqué une étape importante de l'action préfectorale sur le plan financier.
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Évolutions :
Fonds clos
Conditions d'accès :
Selon les lois et réglements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000282