Inventaire d'archives : Direction des services fiscaux - Centre des impôts d'Auray
Contenu :
Ce versement comporte les documents relatifs à l'enregistrement des bureaux d'Auray et de Carnac.
Publication :
Archives départementales du Morbihan
Vannes
Informations sur le producteur :
Direction des services fiscaux. Centre des impôts d'Auray
Les communes rattachées au centre d'Auray sont : Auray, Bangor, Belz, Bono, Brech, Camors, Carnac, Crach, Erdeven, Étel, Hoedic, Houat, Landaul, Landevant, La Trinité-sur-Mer, Le Palais, Locmaria, Locmariaquer, Locoal-Mendon, Ploëmel, Plougoumelen, Plouharnel, Plumergat, Pluneret, Pluvigner, Quiberon, Saint-Philibert, Saint-Pierre-Quiberon, Sainte-Anne-d'Auray, Sauzon
Informations sur l'acquisition :
Versement du 11 juillet 1975
Conditions d'accès :
Conformément à la réglementation en vigueur, Le délai de communicabilité des liasses de renvoi est fixé à 50 ans.
Publiable sur internet
Description physique :
Document d'archives
Importance matérielle :
3,40
29 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Morbihan
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD056_00001324W
Institutions :
Centre des impôts (Auray), Direction des services fiscaux (Morbihan)