Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nuisement-sur-Coole (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Nuisement-sur-Coole (Grand Est, Marne) - commune
Nuisement-sur-Coole (Grand Est, Marne) - lieu habité

43 contenus liés

Commission administrative

Cote : 9 X 1881

Période : 1904 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Nuisement-sur-Coole. Eclairage (1928-1935) : électrification (1928).

Cote : 2 O 2995

Période : 1928 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Nuisement-sur-Coole. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des prorpiétaires. Folio 1-400.

Cote : 3 P 424/4

Période : 1852 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Redevance : donation, procédure.

Cote : 7 H 1992

Période : 1101 - 1500

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Demande de permis de construire pour l'aire de repos "La Garenne" : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, coupes, façades, form...

Cote : 156 J 5675

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire pour les aires de repos "Le Champ du carreau" et "Champ l'épée" : plan de situation, plan masse, plan d'amén...

Cote : 156 J 5677

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5679

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : attestation de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, correspondance.

Cote : 156 J 5680

Période : 1992 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Baptêmes (1760-1792). Mariages (1760-1792). Sépultures (1760-1792).

Cote : E DEPOT 3023

Période : 1760 - 1792

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1807-1825). Mariages (1807-1825). Décès (1807-1825).

Cote : E DEPOT 3025

Période : 1807 - 1825

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Aménagement de six aires de repos

Cote : 156 J 5672-5680

Période : 1991 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu.

Cote : 156 J 5673

Période : 1994 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5674-5678

Période : 1991 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire pour l'aire de repos "La Bardolle" : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, coupes, façades, for...

Cote : 156 J 5676

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire pour l'aire de repos de Charmont-sous-Barbuise : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, coupes, ...

Cote : 156 J 5678

Période : 1991 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5680

Période : 1992 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Nuisement-sur-Coole.

Cote : 31 X 318

Période : 1925 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Nuisement-sur-Coole. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-353.

Cote : 1248 W 291

Période : 1914 - 1934

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Nuisement-sur-Coole. Table alphabétique. Comptes A-T.

Cote : 1248 W 917

Période : 1935 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Nuisement-sur-Coole. Comptes supprimés.

Cote : 1248 W 918

Période : 1935 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Nuisement-sur-Coole. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 424/2

Période : 1805 - 1805

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Nuisement-sur-Coole. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-239.

Cote : 3 P 424/3

Période : 1823 - 1852

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Nuisement-sur-Coole. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1807-1940) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1844-1939).

Cote : 2 O 2991

Période : 1807 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Nuisement-sur-Coole. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison d'école du sieur Antoine Lheureux (1838) ; agrandissement de la maison d'écol...

Cote : 2 O 2992

Période : 1838 - 1921

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Nuisement-sur-Coole. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1818-1936) : réparations aux couvertures (1830) ; construction d'une s...

Cote : 2 O 2994

Période : 1818 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Nuisement-sur-Coole (Marne, France)

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