Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dommartin-la-Planchette (Dommartin-Dampierre, Marne, France)

Source :

GeoNames : Dommartin-Dampierre (Grand Est, Marne)

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Dommartin-Dampierre (51211). Section A échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933 (ancienne commune de Dommartin-la-Planchette), plan non rég...

Cote : 1756 W 78/6

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Dommartin-la-Planchette. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison aux époux Remy-Froment (1865) ; construction d'une mairie et d'une maison d'éco...

Cote : 2 O 1606

Période : 1837 - 1930

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Dommartin-la-Planchette. Revenus communaux. - Partage (1810) : échange de terrains entre la commune et M. Joseph Augustin Cossus (1879) : do...

Cote : 2 O 1610

Période : 1810 - 1933

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Dommartin-la-Planchette. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folios 1-78.

Cote : 1248 W 150

Période : 1913 - 1932

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Dommartin-la-Planchette. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 213/4

Période : 1882 - 1932

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Route nationale 3 entre l'Epine et le bois d'Epense "les Islettes", XVIIIè s.

Cote : C 4016/2

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans
RN 4. Plan d'une partie de la route de Paris en Allemagne depuis Chaalons à Bar-le-Duc, par Vitry et St Dizier, ou par la Maison Du-Val s'em...

Cote : C 4026/1

Période : 1750 - 1750

Fonds : Cartes et plans
Dommartin-la-Planchette, XVIIIè s.

Cote : 1 E 118

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans
Dampierre-sur-Auve. Carte figurative des marais d'entre Ste Manehould et Auve, 1775.

Cote : 1 E 731/2

Période : 1775 - 1775

Fonds : Cartes et plans
Dampierre-sur-Auve. Carte figurative des marais d'entre Ste Manehould et Auve, 1775.

Cote : 1 E 731/4

Période : 1775 - 1775

Fonds : Cartes et plans

Dommartin-la-Planchette (Dommartin-Dampierre, Marne, France)

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