Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Petites-Côtes (Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement, Marne, France)

Source :

GeoNames : Les Petites-Côtes (Grand Est, Marne)

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Petites-Côtes (Les)

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement. Table alphabétique. Comptes A-M.

Cote : 1248 W 801

Période : 1932 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement. Nuisement-aux-Bois (anicenne commune avant réunion). Comptes supprimés (1933-1969).

Cote : 1248 W 804

Période : 1933 - 1969

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Décès (1813-1822).

Cote : E DEPOT 11198

Période : 1813 - 1822

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1823-1836).

Cote : E DEPOT 11199

Période : 1823 - 1836

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Etat de sections.

Cote : E DEPOT 11202

Période : 1819 - 1819

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Livre des mutations de propriétés.

Cote : E DEPOT 11203

Période : 1847 - 1847

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Baptêmes (1750-1760). Mariages (1750-1760). Sépultures (1750-1760).

Cote : E DEPOT 11191

Période : 1750 - 1760

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Baptêmes (1770-1792). Mariages (1770-1792). Sépultures (1770-1792).

Cote : E DEPOT 11192

Période : 1750 - 1760

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Décès (1793-1812).

Cote : E DEPOT 11195

Période : 1793 - 1812

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Les Petites-Côtes (Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement, Marne, France)

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