Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brassac (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Brassac (Occitanie, Tarn) - commune
Brassac (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Brassac

Cote : F/3(II)/TARN/4

Période : 1796 - 1797

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Bascouf, Augustin Paul (1881-....)

Cote : 19800035/116/14683

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Procès menés devant la Table de marbre.

Cote : 2 J 150

Période : 1644 - 1731

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Cuq, François Marie Paul (1843-....)

Cote : LH//640/81

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Cuq, François Marie Paul (1843-....)

Cote : LH//641/18

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Tarn : collèges de Labastide-Rouairoux, Graulhet, Gaillac, Cordes, Castres, Carmaux, Brassac. Tarn : collèges de Labastide-Rouairoux, Graulh...

Cote : 6287 W 31

Période : 1950 - 1990

Fonds : 6287 W
Le Tarn (2e série). 29. Brassac : le vieux pont. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1905 et 1937]. - Carte postale

Cote : 26 FI 81 1067

Période : 1900 - 1950

Fonds : Tarn (fonds photographique Labouche)
Le Tarn (2e série). 30. Brassac : l'obélisque et la place du pont un jour de marché. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1905 et...

Cote : 26 FI 81 1069

Période : 1900 - 1950

Fonds : Tarn (fonds photographique Labouche)
Le Tarn (2e série). 59. Brassac : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1905 et 1937], tampon d'édition du 1er septe...

Cote : 26 FI 81 1101

Période : 1900 - 1950

Fonds : Tarn (fonds photographique Labouche)
Le Tarn (2e série). 180. Brassac : le château. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1905 et 1937], tampon d'édition du 1er septem...

Cote : 26 FI 81 1217

Période : 1900 - 1950

Fonds : Tarn (fonds photographique Labouche)