Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Vigneaux (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Les Vigneaux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Documentations environnementales : - Cartes du Centre national de la Recherche Scientifique sur le végétation en France (2 exemplaires) (196...

Cote : 1407 W 3

Période : 1964 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, environnement et territoires de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d...
Les Vigneaux

Cote : 3413 F 1409, 1958

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Les Vigneaux (1123 m). Vue générale Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1409

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Les Vigneaux (1123 m). Vue générale Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1958

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Les Vigneaux. - Antiphonaire réalisé et peint par I. P. Alphand.

Cote : 93 J 23/3

Période : 1816 - 1816

Fonds : Répertoire numérique des archives des confréries
Les Vigneaux. - Confrérie des pénitents : règlements, comptes.

Cote : 93 J 23/2

Période : 1817 - 1903

Fonds : Répertoire numérique des archives des confréries
Les Vigneaux. - Confrérie des pénitents : liste des confrères, comptes, statuts.

Cote : 93 J 23/1

Période : 1767 - 1854

Fonds : Répertoire numérique des archives des confréries
Les Vigneaux.

Cote : 1212 W 338

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Les Vigneaux.

Cote : 1212 W 339

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes

Les Vigneaux (Hautes-Alpes, France)

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