Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Motte-en-Champsaur (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Motte-en-Champsaur (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Motte-en-Champsaur (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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LAGIER ; LAUGIER, Alexandre

Cote : V/1/376

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
6 octobre 1917-16 juin 1919

Cote : 3 Q 5691

Période : 1917 - 1919

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 janvier 1920 -5 juillet 1920

Cote : 3 Q 5693

Période : 1792 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 janvier 1922 -5 août 1922

Cote : 3 Q 5697

Période : 1792 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 août 1922-25 janvier 1923

Cote : 3 Q 5698

Période : 1922 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
17 juin 1925-17 juillet 1926

Cote : 3 Q 5702

Période : 1925 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 octobre 1930-11 janvier 1932

Cote : 3 Q 5706

Période : 1930 - 1932

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 avril 1937-19 janvier 1938

Cote : 3 Q 5714

Période : 1937 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 novembre 1938-11 août 1939

Cote : 3 Q 5716

Période : 1938 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 août 1939-23 avril 1941

Cote : 3 Q 5717

Période : 1939 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

La Motte-en-Champsaur (Hautes-Alpes, France)

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