Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Etienne-de-Fursac (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Saint-Étienne-de-Fursac (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

498 contenus liés

Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac

Cote : 6E 1201-6E 1203 ; 6E 16673-6E 16702 ; 6E 16703-6E 16717 ; 6E 16718-6E 16768 ; 6E 21649 ; 6E 16646-6E 16664 ; 6E 16665-6E 16672 ; 6E 21670 ; 6E 16769-6E 16812 ; 6E 29169-6E 29243 ; 6E 16830-6E 16839 ; 6E 4556-6E 4581 ; 6E 4581-6E 4597 ; 6E 16841-6E 16852 ;

Période : 1539 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Saint-Sébastien

Cote : 2O 563

Période : 1863 - 1936

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
la Gartempe

Cote : 7S284

Période : 1866 - 1925

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
ruisseau de Peyroux

Cote : 7S328

Période : 1890 - 1940

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
ruisseau de la Sine

Cote : 7S358

Période : 1908 - 1908

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Jehan Guarin (1539-1545)

Cote : 6E 1201-6E 1203

Période : 1539 - 1545

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
1539-1541

Cote : 6E 1201

Période : 1539 - 1541

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
1541-1544

Cote : 6E 1202

Période : 1541 - 1544

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
1544-1545

Cote : 6E 1203

Période : 1544 - 1545

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
maître Alaluque (1605-1637)

Cote : 6E 16673-6E 16702

Période : 1605 - 1637

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac

Saint-Etienne-de-Fursac (Creuse, France)

498 contenus liés

Liens