Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maurice-la-Souterraine (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Maurice-la-Souterraine (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Maurice-la-Souterraine (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Saint Maurice la Souterraine

Cote : 7S138

Période : 1839 - 1856

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Etang du Vitrac, autorisation de barrage

Cote : 7S171

Période : 1937 - 1937

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Portion de route à partir de "Ruffec", laissant le "grand chemin de Guéret à Poitiers", passant par les ponts de "Séchaud" à hauteur d'"Arna...

Cote : CP/F/14/8484

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Limoges : CP/F/14/8484
Moulin de la Balalzade

Cote : F/20/290

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Moulin de la Bauche

Cote : F/20/290

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Moulin des Fougères

Cote : F/20/290

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Saint-Maurice-la-Souterraine

Cote : 61 T 216

Période : 1875 - 1911

Fonds : Répertoire provisoire des archives de la Préfecture concernant l'Instruction publique
La Porte

Cote : 263 G 85

Période : 1652 - 1739

Fonds : 11G_279G_Cures
1914-1939

Cote : T0 1363

Période : 1914 - 1939

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940
Opposition

Cote : T0 1364

Période : 1893 - 1923

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940

Saint-Maurice-la-Souterraine (Creuse, France)

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