Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Parçay-les-Pins (Maine-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Parçay-les-Pins (Pays de la Loire, Maine-et-Loire) - commune
Parçay-les-Pins (Pays de la Loire,Maine-et-Loire) - lieu habité

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Bagnol, Georges Léon Auguste Marie (1883-....)

Cote : 19800035/842/96402

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Cellérier, Jean Gaston Paul Emeric (1896-....)

Cote : 19800035/1261/45425

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
L'AUNAY, Yves de

Cote : V/1/325

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
RICHARD, Jean

Cote : V/1/324

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
MOREAU, Antoine

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Brosseau, Henri Auguste (1881-....)

Cote : 19800035/316/42639

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
1486, 4 juillet. Transport par noble Jean de La Lande, écuyer, seigneur de Cintré en Anjou, hommes d'armes de l'ordonnance du Roi sous la ch...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)

Parçay-les-Pins (Maine-et-Loire, France)

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