Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cros (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Cros (Occitanie, Gard) - commune
Cros (Occitanie, Gard) - lieu habité

456 contenus liés

Registres paroissiaux

Période : 1662 - 1793

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Cros (1662-1952)
Paroisse Saint-Vincent

Cote : 5 E 94 1

Période : 1760 - 1788

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Cros (1662-1952)
État civil

Période : 1792 - 1952

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Cros (1662-1952)
Décès

Cote : TD 107

Période : 1792 - 1803

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Cros (1662-1952)
1813-1822

Cote : TD 110

Période : 1813 - 1822

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Cros (1662-1952)
1843-1852

Cote : TD 116

Période : 1843 - 1852

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Cros (1662-1952)
1873-1882

Cote : TD 122

Période : 1873 - 1882

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Cros (1662-1952)
1933-1942

Cote : TD 136

Période : 1933 - 1942

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Cros (1662-1952)
Actes

Période : 1793 - 1945

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Cros (1662-1952)
Naissances (1793-an XI), mariages et décès (an XI)

Cote : 5 E 2654

Période : 1793 - 1803

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Cros (1662-1952)

Cros (Gard, France)

456 contenus liés

Liens