Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maruéjols-lès-Gardon (Gard, France)

Source :

GeoNames : Maruéjols-lès-Gardon (Occitanie, Gard)

239 contenus liés

Maruéjols-lez-Gardons

Cote : C 1193-6

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances et procès-verbaux, portant nomination des députés aux États Généraux de 1789 - C 1193-1201
Détournement du lit par des particuliers (affaire Pelatan d'Alès). Adjudication des travaux pour changement du lit. Dérivation des eaux dans...

Cote : 7 S 280

Période : 1804 - 1891

Fonds : Service hydraulique (1742-1947) - 7 S
Communes de : Anduze, Boisset-Gaujac, Cardet, Cassagnoles, Corbès, Générargues, Maruéjols, Massanes, Mialet, Ribaute

Cote : 7 S 284-A à C

Période : 1837 - 1908

Fonds : Service hydraulique (1742-1947) - 7 S
Bureau d'Anduze

Cote : 2 C 29-49

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Registres de formalité

Cote : 2 C 29-32

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Insinuations suivant le tarif

Cote : 2 C 29-31

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 3 octobre 1709 au 2 septembre 1711

Cote : 2 C 29

Période : 1709 - 1711

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 3 janvier 1743 au 22 octobre 1754

Cote : 2 C 30

Période : 1743 - 1754

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 1er octobre 1780 au 28 décembre 1785

Cote : 2 C 31

Période : 1780 - 1785

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Petit scel

Cote : 2 C 32

Période : 1698 - 1700

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C

Maruéjols-lès-Gardon (Gard, France)

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