Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meyrannes (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Meyrannes (Occitanie, Gard) - commune
Meyrannes (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Meyrannes

Cote : 1017 W 63

Période : 1963 - 1963

Fonds : Cadastre viticole 1963 - 1017 W
Section A2

Cote : 1053 W 94-3

Période : 1982 - 1982

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section C1

Cote : 1053 W 94-4

Période : 1982 - 1982

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section C2

Cote : 1053 W 94-5

Période : 1982 - 1982

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Meyrannes

Cote : 1064 W 63

Période : 1984 - 1994

Fonds : Electrification rurale (1972-1996) - 1064 W
Méjannes-le-Clap (associations), Méjannes-lès-Alès, Meynes, Meyrannes

Cote : 1342 W 140

Période : 1980 - 1996

Fonds : Comité départemental de la culture (1976-1996)
Registres paroissiaux

Période : 1728 - 1792

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Meyrannes (1728-1952)
Collection du greffe : catholiques et protestants

Cote : 5 E 164 1

Période : 1774 - 1790

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Meyrannes (1728-1952)
Décès

Cote : TD 49

Période : 1792 - 1803

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Meyrannes (1728-1952)
Décès

Cote : TD 52

Période : 1803 - 1812

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Meyrannes (1728-1952)

Meyrannes (Gard, France)

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