Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orsan (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Orsan (Occitanie, Gard) - commune
Orsan (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Registres paroissiaux : catholiques, paroisse Saint-Martin

Période : 1600 - 1794

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Orsan (1600-1963)
1661-1751

Cote : GG 1

Période : 1661 - 1751

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Orsan (1600-1963)
Décès

Cote : TD 80

Période : 1792 - 1803

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Orsan (1600-1963)
Première version

Période : 1843 - 1852

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Orsan (1600-1963)
Seconde version

Cote : TD 201

Période : 1843 - 1852

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Orsan (1600-1963)
1853-1862

Cote : TD 99

Période : 1853 - 1862

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Orsan (1600-1963)
1913-1922

Cote : TD 182

Période : 1913 - 1922

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Orsan (1600-1963)
1923-1932

Cote : TD 182

Période : 1923 - 1932

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Orsan (1600-1963)
1943-1952

Cote : TD 203

Période : 1943 - 1952

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Orsan (1600-1963)
Actes

Période : 1793 - 1963

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Orsan (1600-1963)

Orsan (Gard, France)

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