Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Portes (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Portes (Occitanie, Gard) - commune
Portes (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Portes (Gard) - Château.

Cote : E/2012/1/15-119

Période : 2011 - 2011

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
Château de Doscares. - Famille de Roquefeuil : recueil factice de titres et diverses pièces (volume 1).

Cote : 1 MI 360/1

Période : 802 - 1800

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
1787-1790

Cote : 2 E 20/110

Période : 1787 - 1790

Fonds : Minutiers des notaires de Peyremale (1472-1827)
1787-1827

Cote : 2 E 20/120

Période : 1787 - 1827

Fonds : Minutiers des notaires de Peyremale (1472-1827)
an IV-an VIII

Cote : 2 E 20/113

Période : 1795 - 1800

Fonds : Minutiers des notaires de Peyremale (1472-1827)
1809-1812

Cote : 2 E 20/116

Période : 1809 - 1812

Fonds : Minutiers des notaires de Peyremale (1472-1827)
1813-1818

Cote : 2 E 20/117

Période : 1813 - 1818

Fonds : Minutiers des notaires de Peyremale (1472-1827)
1361-1372

Cote : 2 E 1/1471

Période : 1361 - 1372

Fonds : Minutier des notaires de Portes (1276-1878)
1382-1390

Cote : 2 E 23/173

Période : 1382 - 1390

Fonds : Minutier des notaires de Portes (1276-1878)
1386-1391

Cote : 2 E 1/1472

Période : 1386 - 1391

Fonds : Minutier des notaires de Portes (1276-1878)

Portes (Gard, France)

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