Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rochegude (Gard, France)

Source :

GeoNames : Rochegude (Occitanie, Gard)

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Rochegude

Cote : C 1199-31

Période : 1789 - 1790

Fonds : Cahiers de doléances et procès-verbaux, portant nomination des députés aux États Généraux de 1789 - C 1193-1201
Épidémie de 1892-1893

Cote : 5 M 130

Période : 1892 - 1894

Fonds : Santé publique et hygiène (an VII-1945) - 5 M
Acquisitions, expropriations, ventes de terrains dans les communes de : Aujac, Barjac, Bessèges, Bordezac, Castillon-de-Gagnières, Meyrannes...

Cote : 2 S 746

Période : 1840 - 1890

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Barry Rémy (forain-confection, Barjac) ; Bastide Romain-Michel Rosine (négociants, Alès) ; Benichon Emile (marchand de chaussures, Alès) ; B...

Cote : 11 U 4 49

Période : 1935 - 1935

Fonds : Tribunal de commerce d'Alès (1811-1971) - 11 U
1882

Cote : 5 U 2/280

Période : 1882 - 1882

Fonds : Justice criminelle : Tribunal criminel (an VIII-an XII), Cour criminelle (an XII-1813), Cour d'assises (1811-1930) - 5 U
Dossiers : DEROCHE (Génolhac : bureau de bienfaisance ; Uzès : hospice, an X-1858) ; MONIER (Bellegarde, Manduel : commune, an XII-an XIII) ...

Cote : 4 O 16

Période : 1801 - 1833

Fonds : Dons et legs (an VII-1946) - 4 O
1909

Cote : 5 U 2/307

Période : 1909 - 1909

Fonds : Justice criminelle : Tribunal criminel (an VIII-an XII), Cour criminelle (an XII-1813), Cour d'assises (1811-1930) - 5 U
Archives communales de Rochegude (1700-1938)

Cote : E dépôt 127 1-23

Période : 1700 - 1938
Rochegude : comptes (an X-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 339

Période : 1801 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Brigandage, destruction d'arbres de la liberté dans les communes

Cote : 1 M 292

Période : 1800 - 1803

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M

Rochegude (Gard, France)

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