Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sauzet (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Sauzet (Occitanie, Gard) - commune
Sauzet (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Registre des délibérations et actes du consulat

Cote : 3 E 218

Période : 1606 - 1655

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E
Procuration à Bertrand Pierre, chevalier et viguier de Sauzet pour s'accorder avec les consuls de la Calmette, au sujet du terroir de Massil...

Cote : 3 E 219

Période : 1370 - 1590

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E
Extraits de délibérations ; impositions ; milices, etc.

Cote : 3 E 220

Période : 1698 - 1790

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E
Sauzet

Période : 1811 - 1811

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Tableau d'assemblage

Cote : 3 PFI 315 1

Période : 1811 - 1811

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section A1

Cote : 3 PFI 315 2

Période : 1811 - 1811

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section A2

Cote : 3 PFI 315 3

Période : 1811 - 1811

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section B1

Cote : 3 PFI 315 4

Période : 1811 - 1811

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section B2

Cote : 3 PFI 315 5

Période : 1811 - 1811

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section B3

Cote : 3 PFI 315 6

Période : 1811 - 1811

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)

Sauzet (Gard, France)

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