Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vallabrègues (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Vallabrègues (Occitanie, Gard) - commune
Vallabrègues (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Cote : 3123 W 81

Période : 1999 - 2000

Fonds : 3123 W - Établissement public territorial de bassin (EPTB), territoire Rhône
Occitanie ; Gard ; Vallabrègues ; Maison Vallat

Cote : D/1996/25/408-2

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
DESPIARD, Antoine

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Vabres ; Vallabrègues ; Vallabrix ; Vallérargues

Cote : 1217 W 130

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Uzès (30334) à La Vernarède (30345) sauf Vauvert (30341)

Cote : 1693 W 57

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Affaires communales

Cote : 1695 W 5

Période : 1892 - 1955

Fonds : Service des bâtiments départementaux, de l'architecture et du patrimoine (1892-1990) - 106, 1009, 1691, 1692, 1695, 1696 W
MAGNANT, Jean

Cote : V/1/522

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
DU PLESSIS DE POUSILHAC ; DUPLESSIS DE PONSILHAC, Louis Antoine

Cote : V/1/460

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
GABRILOT, Louis

Cote : V/1/458

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
CAUMETTE, Dominique

Cote : V/1/301

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Vallabrègues (Gard, France)

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