Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vallabrègues (Gard, France)

Source :

GeoNames : Vallabrègues (Occitanie, Gard)

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Gard et Bouches-du-Rhône

Cote : 1 M 364

Période : 1831 - 1945

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Beaucaire

Cote : 1 M 372

Période : 1851 - 1931

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Vallabrègues : comptes (an VIII-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 461

Période : 1799 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Arlhac : papiers de Jean Arlhace, collecteur des tailles à Vallabrègues

Cote : 1 J 12

Période : 1625 - 1680

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Vallabrègues : pièces de procédures, arbitrage et transaction relatives à un procès mettant en cause la communauté de Vallabrègues et les te...

Cote : 1 J 16

Période : 1597 - 1657

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Requête et consultation au sujet des terres nobles de Vallabrègues "qu'on veut rendre taillables"

Cote : 1 J 18

Période : 1749 - 1750

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Papiers des familles d'Ornac, Pansier, Pize et Pugnays

Cote : 1 J 100

Période : 1456 - 1810

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Puget : papiers, quittances, procès concernant Antoine Puget, chirurgien, d'Aramon, sa famille, et ses biens à Vallabrègues

Cote : 1 J 157

Période : 1640 - 1740

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Instrument de lods fait par Jacques de Durfort, à son frère Raimond (1261). Vente à Pierre de Castanet, de Robiac, de terres sises au mas de...

Cote : 1 J 241

Période : 1261 - 1531

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Famille de Bruges : procès en réintégrande entre le comte Jean-Marie-Louis de Bruges, seigneur de Novezan et de Château-Ratier, et Charles D...

Cote : 1 J 247-4

Période : 1777 - 1782

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J

Vallabrègues (Gard, France)

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