Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rouen (Seine-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Rouen (Normandie, Seine-Maritime)

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Cote : 4 D 1

Fonds : 4 D - Frères des écoles chrétiennes de Boulogne
Troude (Pierre Henri Marie Charles) , Le trafic colonial dans les ports de Rouen et du Havre

Cote : FR ANOM 123COL45/6

Période : 1943 - 1944

Fonds : Ministère des Colonies - École nationale de la France d'outre-mer 1876-1985
Lettre patente du roi Charles V ordonnant aux élus de Rouen d'exempter les habitants de Pontoise de l'aide de 1000 fran...

Cote : AA 9

Période : 1364 - 1364

Fonds : AA - Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Lettre patente du roi Henri IV aux Trésoriers Généraux de France de la généralité de Rouen pour répartir entre les diff...

Cote : AA 24

Période : 1596 - 1596

Fonds : AA - Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Lettre patente du roi Henri II mandant au superintendant des finances à Rouen de faire l'inspection de toutes les ...

Cote : AA 64

Période : 1556 - 1556

Fonds : AA - Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...

Cote : 19920535/1-19920535/4

Période : 1964 - 1982
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1957-1989)

Cote : 19960126/1-19960126/21

Période : 1957 - 1989
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux ; Service central économique et financier (1959-1985)

Cote : 19940653/1-19940653/24

Période : 1959 - 1985
Pièce intitulée "L'Opéra de Quat'sous", interprétée à Corbeil, Dunkerque, Rouen, Saint-Quentin-en-Yvelines, texte de Bertolt Brecht et Kurt ...

Cote : 135 J 39

Période : 1995 - 1995

Fonds : Fonds Charles Tordjman 135 J
Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements sup...

Cote : 19860244/1-19860244/2

Période : 1975 - 1981

Rouen (Seine-Maritime, France)

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