Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Algérie

Source :

GeoNames : Algérie

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Registre des passeports

Cote : 6 M 594

Période : 1843 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Demandes individuelles de concessions : lettre A

Cote : 6 M 598

Période : 1841 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Demandes individuelles de concessions : lettre B

Cote : 6 M 599

Période : 1841 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Demandes individuelles de concessions : lettres C-E

Cote : 6 M 600

Période : 1841 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Demandes individuelles de concessions : lettres S-Z

Cote : 6 M 604

Période : 1841 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
1831-1873

Cote : 4M/87

Période : 1831 - 1873

Fonds : Administration générale et économie du département
Colonisation en Algérie

Cote : 6M/400-407

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département
Secours de route aux colons autorisés à se rendre en Algérie.

Cote : 6M/404-405

Période : 1846 - 1864

Fonds : Administration générale et économie du département
1846-1854

Cote : 6M/404

Période : 1846 - 1854

Fonds : Administration générale et économie du département
1831-1845

Cote : 6M/406

Période : 1831 - 1845

Fonds : Administration générale et économie du département

Algérie

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