Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hérault (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Hérault (Occitanie,Hérault)

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Hérault

Cote : F/2/4141

Période : 1949 - 1952

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Remboursement d’emprunts contractés par les organismes HLM (1949-1952...
Hérault (département)

Période : 1943 - 1961

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
HERAULT

Cote : F/2/4033

Période : 1956 - 1960

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
Hérault

Période : 1950 - 1972

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Équipement urbain, action économique et plans d'urbanisme directeur (1950-1972)
A à C

Cote : 19770153/31

Période : 1950 - 1972

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Équipement urbain, action économique et plans d'urbanisme directeur (1950-1972)
Arras, ZAD de Meaulens-Saint-Géry (Pas-de-Calais), 1973-1976 | - Arras, ZAD de Meaulens-Saint-Géry (Pas-de-Calais), 1973-1976 | - Bar-sur-Au...

Cote : 19920642/3

Période : 1955 - 1985

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncie...
Carcassonne, ZAD "les Côteaux de Montredon" (Aude), 1975-1982 | - Castanet-Tolosan, ZAD des Fontanelles (Haute-Garonne) (conventions 3 et 4)...

Cote : 19920642/6

Période : 1955 - 1985

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncie...
Acquisition de terrains (avis du Comité de Gestion FNAT du 5 mai 1961 ; avis du Conseil d'Architecture et d'Urbanisme du 26 mars 1962 ; avis...

Cote : 19920642/10

Période : 1955 - 1985

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncie...
Domaine militaire de Fort DESAIX "RAVINE GOLETTE" à Fort-de-France (Martinique) :

Cote : 19920642/13-19920642/14

Période : 1955 - 1985

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncie...
Cession par l'Etat sur le compte FNAFU (arrêtés d'affectation), 1968-1985

Cote : 19920642/14

Période : 1955 - 1985

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncie...

Hérault (France ; département)

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