Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Marne (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Marne (Grand Est, Haute-Marne)

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Haute-Marne

Cote : F/1cI/213

Période : 1947 - 1954

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
Haute-Marne

Cote : F/1cI/226

Période : 1945 - 1954

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
Haute-Marne

Cote : F/2/4149

Période : 1949 - 1952

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Remboursement d’emprunts contractés par les organismes HLM (1949-1952...
Haute-Marne (département)

Période : 1943 - 1961

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
HAUTE-MARNE

Cote : F/2/4064

Période : 1948 - 1954

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
Euffigneix à Occey

Cote : 19810667/142

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Suppression de la commune de Hoericourt par arrêté du 31 décembre 1951

Cote : 19770138/4

Période : 1951 - 1951

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes de Gudmont,Donjeux,Villes-sur-Marne et Rouvroy-sur-Marne par arrêté du 30 décembre 1965

Cote : 19770138/4

Période : 1965 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes de Biernes,Argentolles,Harricourt et de Pratz par arrêté du 8 février 1966

Cote : 19770138/4

Période : 1966 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes des Vaux-sur-Blaise, Brousseval,Montreuil-sur-Blaise et de Rachecourt-sur-Blaise par arrêté du 5 mai ...

Cote : 19770138/4

Période : 1966 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)

Haute-Marne (France ; département)

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