Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Marne (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Marne (Grand Est, Haute-Marne)

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Haute-Marne

Cote : F/1cI/213

Période : 1947 - 1954

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
Haute-Marne

Cote : F/1cI/226

Période : 1945 - 1954

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
Haute-Marne

Cote : F/2/4149

Période : 1949 - 1952

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Remboursement d’emprunts contractés par les organismes HLM (1949-1952...
Haute-Marne (département)

Période : 1943 - 1961

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
HAUTE-MARNE

Cote : F/2/4064

Période : 1948 - 1954

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
Euffigneix à Occey

Cote : 19810667/142

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Suppression de la commune de Hoericourt par arrêté du 31 décembre 1951

Cote : 19770138/4

Période : 1951 - 1951

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes de Gudmont,Donjeux,Villes-sur-Marne et Rouvroy-sur-Marne par arrêté du 30 décembre 1965

Cote : 19770138/4

Période : 1965 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes de Biernes,Argentolles,Harricourt et de Pratz par arrêté du 8 février 1966

Cote : 19770138/4

Période : 1966 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes des Vaux-sur-Blaise, Brousseval,Montreuil-sur-Blaise et de Rachecourt-sur-Blaise par arrêté du 5 mai ...

Cote : 19770138/4

Période : 1966 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes de Rachecourt-sur-Marne, Avrainville et de Breuil-sur-Marne

Cote : 19770138/4

Période : 1966 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Fusion des communes de Montribourg et de Châteauvillain sous le nom de Châteauvillain par arrêté du 17 mai 1966

Cote : 19770138/4

Période : 1966 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes de Sommevoire, Rozières et de Robert-Magny par arrêté du 18 novembre 1966

Cote : 19770138/4

Période : 1966 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes de Vitry-en-Montagne, Rouelles et Bay-sur-Aube par arrêté du 13 décembre 1966

Cote : 19770138/4

Période : 1966 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
, , . Marne Haute-Marne Mayenne

Cote : 19990313/25

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...
. Marne

Cote : 19990313/25

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...
. Haute-Marne

Cote : 19990313/25

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...
. Mayenne

Cote : 19990313/25

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...
Haute-Marne (département)

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Haute-Marne (département)

Période : 1899 - 1920

Fonds : Cultes. Dons et legs en faveur des congrégations et établissements cultuels (an XIII-1929)
HAUTE-MARNE

Cote : F/19/20064

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
HAUTE-MARNE

Cote : F/19/20149

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
Succession de Mme veuve Narcisse Lafond.

Cote : MC/DC/XII/55

Période : 1837 - 1853

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XII
Haute-Marne.

Cote : F/17/*/2969-F/17/*/2973

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...
Cantons de Chaumont, Arc-en-Barrois, Châteauvillain, Suzennecourt, Nogent.

Cote : F/17/*/2969

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...
Haute-Marne

Période : 1791 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1818-1832

Cote : F/5(II)/HAUTE_MARNE/4

Période : 1794 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1871-1904

Cote : F/5(II)/HAUTE_MARNE/7/1

Période : 1794 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1871-1904

Cote : F/5(II)/HAUTE_MARNE/7/2

Période : 1794 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1844-1853

Cote : F/5(II)/HAUTE_MARNE/12

Période : 1804 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1854-1864

Cote : F/5(II)/HAUTE_MARNE/13

Période : 1804 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1865-1875

Cote : F/5(II)/HAUTE_MARNE/14

Période : 1804 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1876-1904

Cote : F/5(II)/HAUTE_MARNE/15/3

Période : 1804 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Correspondance et divers

Cote : F/5(II)/HAUTE_MARNE/16-F/5(II)/HAUTE_MARNE/17/2

Période : 1791 - 1880

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Correspondance et divers

Cote : F/5(II)/HAUTE_MARNE/16

Période : 1791 - 1810

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Traitements

Cote : F/5(II)/HAUTE_MARNE/18

Période : 1794 - 1817

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Dossiers relatifs aux budgets et situation des produits éventuels

Cote : F/5(II)/HAUTE_MARNE/21/3

Période : 1860 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Emprunts départementaux et impositions extraordinaires

Cote : F/5(II)/HAUTE_MARNE/22

Période : 1850 - 1880

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Objets généraux et décrets

Cote : F/6(II)/HAUTE_MARNE/1-F/6(II)/HAUTE_MARNE/4

Période : 1799 - 1877

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
An VIII-1812 (1799-1812)

Cote : F/6(II)/HAUTE_MARNE/1

Période : 1799 - 1877

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Aig.-Chaumont (1809)

Cote : F/6(II)/HAUTE_MARNE/5

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Cher.-Lach.

Cote : F/6(II)/HAUTE_MARNE/7

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Langres

Cote : F/6(II)/HAUTE_MARNE/8

Période : 1802 - 1816

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Neuv.-Saint-Dizier (1806)

Cote : F/6(II)/HAUTE_MARNE/10

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Saint-Dizier

Cote : F/6(II)/HAUTE_MARNE/11

Période : 1807 - 1816

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Saint-Dizier (1817)-Vassy (1808)

Cote : F/6(II)/HAUTE_MARNE/12

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
CALLIMÉE, épouse AILHET, Julie Alexandrine

Cote : F/18/1987

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
HUMBERT, Augustin

Cote : F/18/1987

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Bourmont

Cote : F/18/1987

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
DEMONGEOT, Nicolas Hypolite

Cote : F/18/1987

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Haute-Marne (France ; département)

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