Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

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Cote : 3 ETP 2

Période : 1970 - 1970

Fonds : Banque de France
Mobilisation du personnel : instructions, modèles d'ordre de réquisition, correspondance (1938-1939). Usage du téléphone : instructions (193...

Cote : 5 ETP 109

Période : 1936 - 1942

Fonds : Banque de France
Entreprises sidérurgiques. Société des mines d'Amermont-Dommary (Bouligny, Meuse) : notes financières, rapport au conseil d'administration, ...

Cote : 5 ETP 89

Période : 1907 - 1966

Fonds : Banque de France
Ancel, Adrien notaire : correspondance (1970) ; Claudin Paul : correspondance (1971) ; Coornaert M. notaire (1969) : correspondance ; Compag...

Cote : 3 ETP 9

Période : 1862 - 1972

Fonds : Banque de France
Mission d'étude sur la spoliation des juifs : correspondance (1999-2000), état nominatif (copie, 1941-1942), 7 dossiers de clients de la suc...

Cote : 5 ETP 115

Période : 1930 - 2000

Fonds : Banque de France
Maintien de l'ordre en cas de guerre : notes (1933-1939) ; mobilisation : instructions, notes, télégrammes (1939-1940) ; évacuation : instru...

Cote : 4 ETP 11

Période : 1933 - 1941

Fonds : Banque de France
Succursales du département de Meurthe-et-Moselle

Cote : 1 ETP 1-61, 63, 64-351

Période : 1849 - 2012

Fonds : Banque de France
Succursale de Nancy

Cote : 1 ETP 1-61, 63, 64-351

Période : 1849 - 2012

Fonds : Banque de France
Création du comptoir

Cote : 1 ETP 1

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Fonds : Banque de France
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Période : 1852 - 1990

Fonds : Banque de France

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

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