Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

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Meurthe-et-Moselle (département)

Période : 1872 - 1919

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Amicale des anciens élèves de l'école laïque de Villerupt

Cote : F/7/12361

Période : 1904 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Abbéville-lès-Conflans à Flin

Cote : 19810667/147

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Fontenoy-la-Joûte à Neuves-Maisons

Cote : 19810667/148

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Réponse à la circulaire

Cote : F/19/4681

Période : 1854 - 1854

Fonds : Cultes. Circulaire du 15 novembre 1853 relative à la réalisation de plans-types d'églises, presbytères et écoles (1853-1855)
LIMBOURG, Pierre Henry

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
GEOFFROY, Philippe Joseph

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DILLET, Louis

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
VINCENT, François

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
SIMON, François

Cote : V/1/366

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MANGIN, Sébastien

Cote : V/1/365

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Meurthe-et-Moselle (département)

Période : 1945 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)
Meurthe-et-Moselle

Cote : F/2/4149

Période : 1949 - 1952

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Remboursement d’emprunts contractés par les organismes HLM (1949-1952...
. Meurthe-et-Moselle

Cote : 19990312/82-19990312/83

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
(03), (05), (07), (12), (15). Baccarat Bayon Briey Domèvre-en-Haye Longuyon

Cote : 19990312/82

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
(16), -Sud (18), -Est (19), -Ouest (21), -Nord (27), (32). Longwy Lunéville Nancy Nancy Toul Mont-Saint-Martin

Cote : 19990312/83

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
. Meuse

Cote : 19990313/26

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...
Productivité 1949-1968

Cote : 19840069/1

Période : 1942 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction métallurgie (1...
1942-1961

Cote : 19840069/2

Période : 1942 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction métallurgie (1...
Compagnie des Hauts-Fourneaux de Chasse (Isère)

Cote : 19840069/3

Période : 1960 - 1966

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction métallurgie (1...
Reconversion des forges d'Hennebont

Cote : 19840069/7

Période : 1966 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction métallurgie (1...
Prix

Cote : 19840069/8

Période : 1960 - 1966

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction métallurgie (1...
Société des acieries de POMPEY

Cote : 19840069/9

Période : 1964 - 1965

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction métallurgie (1...
faits par M. Blain au Brésil. Cours de laminage

Cote : 19840069/9

Période : 1960 - 1960

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction métallurgie (1...
AISNE

Cote : 19890249/1-19890249/2

Période : 1948 - 1983

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- SCR de la région de Soissons, Villers, Cotterets . états de prévisions de recettes et dépenses

Cote : 19890249/2

Période : 1949 - 1963

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- Dossier général : généralités, rapports, états des adhérents

Cote : 19890249/4

Période : 1948 - 1961

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- Projets de budgets primitifs et comptes administratifs des ASR de Marseille-Montredon, Arles-Trinquetaille, Arles Centre Ville, Port St Lo...

Cote : 19890249/5

Période : 1948 - 1949

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Marseille-Montredon : constitution, contentieux, dissolution le 13/12/1963, liquidation, avances

Cote : 19890249/12

Période : 1948 - 1970

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Marseille Vieux-Port : honoraires d'architectes pour des études non suivies d'exécution, plans, correspondance

Cote : 19890249/17

Période : 1949 - 1963

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Marseille Centre Ville, place de la Bourse : honoraires

Cote : 19890249/20

Période : 1952 - 1962

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Marseille Centre Ville : situations financières et projets de budgets 1950-1965, subventions, inventaire de matériel

Cote : 19890249/21

Période : 1950 - 1965

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Marseille Centre Ville : Cour des Comptes

Cote : 19890249/22

Période : 1958 - 1965

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Caumont l'Eventé : constitution, adhérents, dissolution le 16/10/1962, liquidation le 7/07/1966

Cote : 19890249/27

Période : 1948 - 1966

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Falaise-Morteaux : constitution, adhérents, dissolution le 20/12/1961, liquidation le 29/04/1968, situations financières et projets...

Cote : 19890249/33

Période : 1948 - 1968

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Villers-Bocage : adhérents, dissolution le 18/12/1962, liquidation le 30/11/1967, constitution

Cote : 19890249/35

Période : 1947 - 1967

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Lingèvres-Balleroy, gestionnaire des ASR des cantons de Ryes-Bayeux, Isigny, Trévières et de l'ASR, d'Isgny-ville : constitution, r...

Cote : 19890249/39

Période : 1948 - 1964

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Vire-ville : situations financières et projets de budgets, inventaires de matériel, personnel

Cote : 19890249/42

Période : 1948 - 1964

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Vire-ville, constitution, adhérents, contentieux, dissolution le 15/05/1964, liquidation le 2/01/1980, projets de budgets 1964-1973

Cote : 19890249/43

Période : 1948 - 1980

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Caen GPII : constitution, contentieux, réclamations d'adhérents, dissolution le 15/07/1964, situation de clôture, liquidation le 21...

Cote : 19890249/49

Période : 1949 - 1970

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Caen GPII : situations financières et projets de budgets 1949-1955, transmission spéciale des avances

Cote : 19890249/50

Période : 1949 - 1966

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- ASR de Bretteville-sur-Laize : constitution, PV d'assemblées générales, réclamations d'adhérents, dissolution le 31/12/1962, liquidation l...

Cote : 19890249/59

Période : 1949 - 1972

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- SCR Renaissance de Caen : constitution, PV d'assemblées générales, adhérents, généralités, dissolution

Cote : 19890249/61

Période : 1948 - 1975

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- SCR Renaissance de Caen : projets de budgets 1965-1968, réclamations des adhérents

Cote : 19890249/62

Période : 1953 - 1970

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- SCR des entreprises industrielles, commerciales et portuaires de Caen et des environs : agrément, décisions (1949-1954) | - SCR Le Foyer C...

Cote : 19890249/69

Période : 1949 - 1959

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- SCR d'Aunay-sur-Odon : EPRD, 1948-1961, réclamations d'adhérents et d'entreprises

Cote : 19890249/72

Période : 1948 - 1963

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- SCR de Troarn : constitution, adhérents, dissolution le 31.12.1963, liquidation le 31.10.1980

Cote : 19890249/73

Période : 1948 - 1980

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- SCR de Troarn : EPRD 1948-1960

Cote : 19890249/74

Période : 1948 - 1960

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- SCR de Lisieux : EPRD

Cote : 19890249/80

Période : 1948 - 1964

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....
- SCR de Lisieux : réclamations d'entreprises, honoraires d'architectes

Cote : 19890249/81

Période : 1949 - 1961

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre....

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

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