Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

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Ain (1903), Alliers (1903-1907), Aube (1903), Corrèze (1903-1914), Jura (1904-1914), Lot (1903), Marne (1904), Haute-Marne (1902-1904), Meur...

Cote : 6 V 34

Période : 1902 - 1924

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Aveux et dénombrement de la terre de Chambrey (1681) ; pièces de procédure (s.d, 1594) ; plaids annaux de Chambrey (1768,1769) ; terrier de ...

Cote : 79 J 6

Période : 1594 - 1977

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Familles Bourcier de They et Legrand : acquêts et échanges.

Cote : 79 J 7

Période : 1501 - 1800

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Échanges : Autrey, Bayon, Châtel, Épinal, Flavigny, Lunéville, Mirecourt, Nancy, Pont-Saint-Vincent, Regnévelle, Rehainviller, Remiremont, S...

Cote : 79 J 11/10

Période : 1518 - 1628

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Obligations : Attigny, Attignéville, Bazoilles, Domèvre-sur-Durbion, Dompierre, Épinal, Frenelle-la-Grande, Henriville, Lunéville, Mattainco...

Cote : 79 J 11/13

Période : 1497 - 1698

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Acquêts, partages, échanges, décret de justice, rachat, accord et transaction, contre-échange, lettre d’acensement, constitution à [Valleroy...

Cote : 79 J 12

Période : 1450 - 1870

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Succession de Nicolas de Gennetaire et Marguerite Peltre, son épouse, de Rehainviller.

Cote : 79 J 14

Période : 1743 - 1743

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Procédure avec Jean Lamour, serrurier de Stanislas.

Cote : 79 J 17

Période : 1758 - 1759

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Famille Vuillaume. – Titres de propriété à Maxéville et Nancy.

Cote : 79 J 18

Période : 1687 - 1702

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Famille de Lamberty, chanoinesse de Poulangy.

Cote : 79 J 19

Période : 1601 - 1800

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

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