Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seine-Maritime (France ; département)

Source :

GeoNames : Seine-Maritime (Normandie, Seine-Maritime)

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Seine-Maritime

Période : 1806 - 1947

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Objets généraux (1806-1947) et dossiers départementaux (XIXe siècle-1...
Circonscriptions territoriales

Cote : F/2/2831

Période : 1900 - 1939

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Objets généraux (1806-1947) et dossiers départementaux (XIXe siècle-1...
Travaux de voirie urbaine, vicinale et rurale

Cote : F/2/2832

Période : 1895 - 1925

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Objets généraux (1806-1947) et dossiers départementaux (XIXe siècle-1...
Référés de la Cour des Comptes

Cote : F/2/2832

Période : 1918 - 1938

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Objets généraux (1806-1947) et dossiers départementaux (XIXe siècle-1...
Traitements du personnel des collectivités locales (par communes)

Cote : F/2/2833

Période : 1922 - 1939

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Objets généraux (1806-1947) et dossiers départementaux (XIXe siècle-1...
Régime de retraite et d'assuranceine des employés communaux : Criquetot-l'Esneval

Cote : F/2/2833

Période : 1930 - 1939

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Objets généraux (1806-1947) et dossiers départementaux (XIXe siècle-1...
Régime de retraite et d'assuranceine des employés communaux : Dieppe

Cote : F/2/2833

Période : 1919 - 1940

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Objets généraux (1806-1947) et dossiers départementaux (XIXe siècle-1...
Régime de retraite et d'assuranceine des employés communaux : Elbeuf

Cote : F/2/2834

Période : 1912 - 1940

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Objets généraux (1806-1947) et dossiers départementaux (XIXe siècle-1...
Régime de retraite et d'assuranceine des employés communaux : Fécamp

Cote : F/2/2834

Période : 1920 - 1940

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Objets généraux (1806-1947) et dossiers départementaux (XIXe siècle-1...
Régime de retraite et d'assuranceine des employés communaux : Le Havre

Cote : F/2/2835

Période : 1920 - 1940

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Objets généraux (1806-1947) et dossiers départementaux (XIXe siècle-1...

Seine-Maritime (France ; département)

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