Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)

Source :

GeoNames : Bayonne (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques)

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DELANE, Pierre

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DIBUSTY, Jean Baptiste

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DUGALART, Dominique

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LESSEPS, Pierre

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BERIQ, Raymond

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Rente sur le roi, quittance de remboursement. Vanduffel, Jean-Julien de. Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). commissaire des guerres

Cote : MC/ET/LXV/447

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Contrat de mariage entre Gaston-Joseph Chimènes, commis voyageur, rue Baudin n°31, fils de Abraham-Hector Chimènes, commis de banque, et de ...

Cote : MC/ET/CXV/1576

Période : 1880 - 1880

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Transaction aux termes de laquelle Antoinette Du Ligier de La Garde, demeurant rue Neuve-Saint-Roch, agissant au nom de son mari, cède à Eti...

Cote : MC/ET/CXVII/130

Période : 1686 - 1686

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques I LE NORMAND, 12 août 1659 - 17 octobre 1692 (étude CXVII)
Séance du 11 Messidor an 8 (30 juin 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Déplacement d'Edouard Balladur dans les Pyrénées-Atlantiques à Pau, Bayonne et Saint-Jean-de-Luz

Cote : 19960342/28

Fonds : Service photographique de Matignon. Edouard Balladur, Premier ministre : reportages photographiques (1993-1995)

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)

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