Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Salins (Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Château-Salins (Grand Est, Moselle) - commune
Château-Salins (Grand Est, Moselle) - lieu habité

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Vive le pinard : classe 18 / Léon Husson.

Cote : 23 Fi 39-1

Période : 1917 - 1917

Fonds : Fonds Léon Husson
Vive le pinard : classe 18 / Léon Husson.

Cote : 23 Fi 39-2

Période : 1917 - 1917

Fonds : Fonds Léon Husson
Passeport de Barbe Courteau

Cote : 4 M 688/46

Fonds : Passeports pour l'étranger
Sessions des 4-6 septembre 1817.

Cote : 2 U 183

Période : 1817 - 1817

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Plans à plat.

Cote : 119 J 1017

Période : 1931 - 1931

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1375

Période : 1965 - 1969

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, dossiers des marchés.

Cote : 119 J 1376

Période : 1962 - 1966

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans, cahier des clauses spéciales.

Cote : 119 J 1944

Période : 1965 - 1965

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Foire de lanobre : le foirail, les élèves du lycée agricole de Château-Salins en Moselle entourant M. Granveau, sous-préfet de Mauriac, le d...

Cote : 31 NUM 14725-14728

Fonds : Journal "La Montagne" Photographies
DESMARETS, Louis François Marc

Cote : V/1/476

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Château-Salins (Moselle, France)

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