Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pamiers (Ariège, France)

Source :

GeoNames :
Pamiers (Occitanie, Ariège) - commune
Pamiers (Occitanie, Ariège) - lieu habité

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Le Conseil municipal… Tient à protester contre la manœuvre.. Dirigée contre son Maire…

Cote : AFF14885 (2)

Période : 1909 - 1909

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1914-1918
Commune de Mirepoix… Marchons aux urnes… Vive les Protestataires…

Cote : AFF14887 (77)

Période : 1870 - 1914

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1914-1918
Correspondance en provenance de Pamiers :

Cote : 7 B 1373

Période : 1781 - 1784

Fonds : Négociants
Passeport de Victorin Lavigne

Cote : 4 M 767/284

Période : 1876 - 1876

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Marie Thérèse Boccia (née Manas)

Cote : 4 M 746/563

Période : 1861 - 1861

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Combes

Cote : 4 M 726/568

Fonds : Passeports pour l'étranger
DUBES, Jérôme

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
RIBAUTTE, Charles

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LANGLOIS, Pierre de

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CARME, Pierre

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715

Pamiers (Ariège, France)

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