Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Aspres-sur-Buëch (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Aspres-sur-Buëch (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Registre de recette des opérations de trésorerie.

Cote : 3 Q 1875

Période : 1846 - 1854

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Registre de recette des droits et produits constatés (amendes).

Cote : 3 Q 1878

Période : 1844 - 1847

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Registre de recette des droits et produits constatés (amendes).

Cote : 3 Q 1879

Période : 1851 - 1864

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Recette de mise au rôle du greffe.

Cote : 3 Q 1884

Période : 1839 - 1856

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommier des bois nationaux.

Cote : 3 Q 1887

Période : 1790 - 1831

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommier des adjudications de bois nationaux.

Cote : 3 Q 1889

Période : 1818 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Etat des bois domaniaux.

Cote : 3 Q 1891

Période : 1831 - 1831

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Epaves, déshérences.

Cote : 3 Q 2486

Période : 1792 - 1884

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Registre à souche des recettes (droits constatés).

Cote : 3 Q 2488

Période : 1889 - 1907

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tableau des saisies arrêts.

Cote : 3 Q 2489

Période : 1847 - 1880

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

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